Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LEGUMES MINUTE
Numéro de dépôt :
1633726
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/1998
Présentation de la marque LEGUMES MINUTE
Déposée le 4 février 1988 par JACQUES PEYRONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGUMES MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LEGUMES MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMES MINUTE est expirée depuis le 4 février 1998.
JACQUES PEYRONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21